On estime que 5 à 10 % des conteneurs de fret qui entrent aux Pays-Bas contiennent des gaz ou des vapeurs toxiques. Dans cet article, BaSystemen explique brièvement :
- La réglementation néerlandaise relative aux gaz de conteneurs
- La mesure des gaz
Réglementation
Il n'existe aux Pays-Bas aucune réglementation spécifique pour les conteneurs d'importation contenant encore des gaz résiduels. La douane doit toutefois pouvoir effectuer un contrôle physique (FYCO) sur les conteneurs, mais exige au préalable une attestation d'absence de gaz. Depuis le 01/01/2015, cette opération doit être réalisée par une personne possédant au minimum le diplôme de technicien intermédiaire en mesure de gaz (MGK).
Par ailleurs, la réglementation néerlandaise du travail prévoit :
- ''S'il est permis de supposer que l'atmosphère d'un espace contient des substances en quantité telle qu'il existe un risque d'asphyxie, de narcose, d'intoxication, d'incendie ou d'explosion, le collaborateur ne peut se trouver dans cet espace que s'il ressort d'un contrôle que le danger n'est pas présent.’’.
- ''S'il ressort du contrôle visé au premier alinéa qu'un risque d'asphyxie, de narcose, d'intoxication, d'incendie ou d'explosion est présent, des mesures efficaces sont prises afin que le collaborateur puisse se trouver sans danger dans l'espace visé au premier alinéa.''
En résumé : le collaborateur doit non seulement pouvoir entrer dans le conteneur en toute sécurité, mais aussi y rester en sécurité pendant toute la durée du travail. Pour les mesures en conteneur, une mesure réalisée uniquement à l'entrée ne suffit donc pas toujours : des mesures peuvent également devoir être effectuées plus loin dans le conteneur pendant le déchargement.
Qui en est responsable ? Le destinataire.
La mesure des gaz
Que rencontre-t-on ? De plus en plus souvent, il s'agit de gaz liés au processus de production qui se sont dégagés dans le conteneur pendant le trajet. Les problèmes qui en découlent peuvent déjà apparaître au port de déchargement, mais, les conteneurs étant mieux fermés, ils se retrouvent de plus en plus à la destination finale de la chaîne logistique. Ces acteurs sont alors confrontés à des situations imprévisibles et dangereuses.
Les conteneurs d'importation peuvent contenir des gaz nocifs pour les quatre raisons suivantes :
- Les gaz ont été volontairement injectés dans le conteneur pour tuer la vermine.
- Après le processus de production, les gaz se sont dégagés du produit.
- Pendant le transport, une réaction chimique s'est produite dans le conteneur, libérant des gaz et des vapeurs.
- Des marchandises dangereuses ont été transportées et leur emballage s'est mis à fuir.
Vous trouverez ci-dessous les gaz dangereux fréquemment rencontrés et leurs valeurs limites, susceptibles d'être présents dans les conteneurs d'importation :
| Gaz/vapeur | Numéro CAS | Valeur limite (mg/m3) | Valeur limite (ppm) |
| Benzène | 71-43-2 | 0,65 | 0,2 |
| Formaldéhyde | 50-00-0 | 0,15 | 0,1 |
| 1,2- dichloroéthane | 107-06-2 | 7 | 1,7 |
| Bromure de méthyle (interdit) | 74-83-9 | x | 0,25 |
| Fluorure de sulfuryle | 2699-79-8 | x | 3 |
| Chloropicrine | 76-06-2 | x | 0,1 |
| Monoxyde de carbone | 630-08-0 | ? | 20 |
| Ammoniac | 7664-41-7 | 14 | 20 |
| Oxyde d'éthylène | 75-21-8 | 0,84 | 0,5 |
| Phosphine | 7803-51-2 | 0,14 | 0,1 |
| Toluène | 108-88-3 | 150 | 40 |
C'est bien beau, et maintenant ?
Vous savez mieux que quiconque avec quels exportateurs vous travaillez et s'ils injectent ou non délibérément du gaz dans les conteneurs. Si cela n'est pas clair, ou s'il existe un risque que des gaz ou des vapeurs ne se libèrent qu'en cours de transport pour l'une des raisons ci-dessus, il existe des prestataires professionnels qui peuvent réaliser les mesures pour vous.
Si vous préférez prendre les choses en main, BaSystemen propose, selon le type de conteneurs que vous importez, des mallettes de mesure de gaz composées sur mesure, disponibles à la location ou à la vente pour mesurer les gaz de conteneurs. Exposez votre situation à nos spécialistes et nous vous aiderons volontiers à trouver l'équipement adapté. Consultez notre page pour découvrir tous les instruments.
La réglementation et les valeurs limites citées dans cet article sont susceptibles d'évoluer.
Vous souhaitez en savoir plus sur la mesure des gaz ou sur d'autres sujets ? N'hésitez pas à nous contacter.
